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AQUISERV SAS
980 Rue Sainte Geneviève
BP 90949

84092 AVIGNON CEDEX 9

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•    R.C.S. Avignon : B 495 313 082
•    SIRET : 495 313 082 00028
•    N° TVA intracommunautaire : FR41 495 313 082
•    Code NAF 4619A

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La commande de produits présentés dans le catalogue électronique de ces sites www.aquiserv.com et www.aquiserv.fr.com est subordonnée à l’ouverture préalable d’un compte par l’acheteur auprès de AQUISERV et vaut acceptation sans aucune réserve par ce dernier, de l'intégralité des conditions générales de vente exposées dans la rubrique conditions générales de vente de ces sites.

Preuve de la transaction :
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AQUISERV dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties sur ces sites
Contenu des sites :
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Toutefois, AQUISERV s’engage à tout mettre en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et actualisées, mais ne serait être tenue pour responsable des erreurs, absences de disponibilité des informations et/ou présence d’un virus sur les sites www.aquiserv.com et www.aquiserv.fr

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Les sites sont accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés d’ordre technique ou encore liées à la structure des réseaux de télécommunications, et sous réserve de suspension pour des raisons de maintenance et d’actualisation. AQUISERV serait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, que l’utilisateur pourrait subir lors de sa connexion sur les présents sites Internet, y compris l’altération de fichiers et données stockées sur son ordinateur ou tout support qui y serait connecté ou inséré. AQUISERV s’efforce cependant de maintenir la qualité et la disponibilité du réseau.

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La création de liens hypertextes vers les sites www.aquiserv.fr et www.aquiserv.com doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de AQUISERV.
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